Marque enregistrée - Marque en non vigueur
"AUTOUR DE MINUIT"
Numéro de dépôt :
1436597
Date de dépôt :
09/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/09/1997
Présentation de la marque "AUTOUR DE MINUIT"
Déposée le 9 septembre 1987 par Alain SCHWARTZMANN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "AUTOUR DE MINUIT" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque "AUTOUR DE MINUIT" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1436597.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "AUTOUR DE MINUIT" est expirée depuis le 9 septembre 1997.
Alain SCHWARTZMANN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-16